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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A C M
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A C M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A C M
SARL A C M

Numéro de dépôt :
99785727
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque A C M

Déposée le 6 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A C M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A C M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A C M domicilié(e) Chemin DU MERCIER, 69290 POLLIONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL A C M - France.

La marque A C M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A C M est expirée depuis le 6 avril 2009.

A C M a également déposé les autres marques suivantes : VALEN'TEAM MOTOS , ATUR , S. VITTORIA , micronic


SARL A C M - Chemin DU MERCIER, 69290 POLLIONNAY - France


SARL A C M - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

. matériaux de construction métallique. Constructions transportables métalliques. Constructions non transportables métalliques. . constructions, réparations. Locations de grues, de nacelles, de matériels de manutentions. Locations d'outils, chalumeau, niveau lazer, boulonneuses. . location d'entrepots.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.